Un propriétaire a évité de justesse de perdre une partie de ses terres suite à une décision de justice initiale accordant une servitude de passage à un voisin. Un tribunal de première instance avait estimé qu'une servitude était la seule solution pour assurer l'accès à la propriété voisine. Cependant, la Première Chambre de la Cour a renversé cette décision. Le revirement judiciaire s'est basé sur un facteur municipal crucial, non pris en compte précédemment. Cette annulation préserve la propriété de l'homme et évite la création d’une servitude forcée. L’affaire souligne l’importance de considérer tous les éléments pertinents, y compris les considérations municipales, dans les litiges fonciers. Cette décision pourrait avoir des implications significatives pour les futurs cas similaires.